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Publication
Souheïl El Aoufir
Association loi 1901 WING-OVER

Réalisation
UInnov
Marius Chalumeau EIRL
www.uinnov.fr

Hébergement
Hostinger International LTD
www.hostinger.com

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Conditions Générales d'Utilisation


Article 1 - Objet

Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site et leur utilisation par « l'Utilisateur ».

Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

En cas de non-acceptation des conditions générales d'utilisation stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès des services proposés par le site.

L'association loi 1901 WING-OVER se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.

Article 2 - Définitions

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :
- Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés par le Site
- Site : ce terme désigne le Site web "www.wingover-insalyon.fr" sur lequel vous naviguez actuellement et tous ses sous-domaines associés

Article 3 - Accès Aux Services

Le site permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
- Consultation d’informations
- Inscription à des évènements
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.
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Article 7 - Évolution Du Contrat

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Article 8 - Durée

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service. Pour toute question ou information, n’hésitez pas à rédiger un courrier numérique à l’adresse suivante : contact@wingover-insalyon.fr




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